Conservatoire national des arts et métiers

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Licence
Droit économie gestion, mention gestion
parcours Droit du travail et de la protection sociale appliqué

Travail et société

code : 220546

Code du diplome : LG03604A
Intitulé officiel : Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion parcours Droit du travail et de la protection sociale appliqué
Crédit ects : 180

Conditions d'accès et prérequis :

Prérequis :
L'accès en L1 s'effectue à Bac ou équivalent.
Les conditions d'accès direct en L3 sont les suivantes :
- soit être titulaire des 120 crédits des L1 et L2 d'une licence DEG ou SHS;
- soit être titulaire d'un diplôme Bac+2 (Diplôme du Cnam ou autre) ou d'une certification de niveau III
enregistrée au répertoire national des certifications professionnelles ou reconnue équivalente ;
- soit justifier d'un niveau de formation Bac+2 (VES).
 Prérequis : pour les personnes n'ayant aucune formation juridique validée : DRA 001 ou DRS 003, FPG 001


Objectifs :

L'objectif professionnel de ce parcours est d'assurer une solide formation juridique en droit du travail et de la protection sociale, liée à la pratique de ce droit, et de permettre le traitement de ses implications en entreprise. En effet les évolutions constantes de ce droit, dont les enjeux concernent aussi bien les employeurs que les salariés, nécessitent des formations de praticiens adaptées à des contextes variés et évolutifs.
Le titulaire de ce parcours de licence est en capacité de suivre les évolutions juridiques, de comprendre la portée des réglementations, de pouvoir
les analyser et les présenter et de mettre en place les implications en découlant, que ce soit dans le domaine du droit du travail, de la sécurité sociale, ou de la prévoyance complémentaire. Il doit être en mesure de prendre ou
suggérer toutes mesures pour éviter les litiges.


Modalité de validation :

validation des UE entrant dans la composition de la licence plus validation du rapport d'expérience(UA DR0D).Dans le cadre de la mise en oeuvre du principe de compensation dans les licences générales du Cnam, vous pouvez consulter la note règlement 2015-03/DNF auprès de la scolarité de votre centre.

La validation des licences générales respecte la règle de la compensation :

L'auditeur doit pouvoir justifier d'une moyenne générale de 10/20 pour l'ensemble des unités d'enseignement composant le cursus de L1, L2 et L3 ou de L3 seulement.

La durée entre la validation de la première UE et la dernière UE du cursus ne peut excéder 5 ans pour l?ensemble des UE (L1, L2 ; L3) et 3 ans pour ceux qui accèdent directement à la L3.

Le calcul de la moyenne s'effectue à partir de la note obtenue à chaque UE pondérée par le coefficient affecté à chaque UE (ex : la note de 11 obtenue à une UE affectée d?un coefficient 4 donnera 44, la note de 9 obtenue à une UE affectée d?un coefficient 2 correspondra à 18).

Les unités d'activité (UA) et les unités validées par la voie de la VAE ou de la VES sont exclues du dispositif de compensation.

Au delà de ce délai, la licence peut être obtenue en ayant une note supérieure ou égale à 10/20 à l'ensemble des unités d?enseignement.

Il est possible d'obtenir une validation totale et/ou partielle de son parcours par la voie de la validation des acquis de l'expérience (VAE) et/ou de la validation des études supérieures (VES).


Stage :

Deux cas de figure, sur les conditions de prise en compte de l'expérience, sont déterminés. Ils sont fonction du parcours choisi (parcours L1 à L3, parcours L3 uniquement).
Premier cas : la licence est délivrée aux candidats ayant suivi le parcours L1, L2 et L3 justifiant de trois ans d'expérience professionnelle, dont un an dans la spécialité (i.e. le champ professionnel en relation au parcours choisi de la licence) à un niveau correspondant au diplôme. Si l'expérience professionnelle du candidat est hors spécialité, un stage de six mois, dans la spécialité, sera en outre exigé.
Deuxième cas : les candidats, admis directement en L3 et ayant suivi le parcours L3, doivent justifier d'une expérience professionnelle d'un an dans la spécialité. Si l'expérience professionnelle du candidat est hors spécialité, un stage de six mois, dans la spécialité, est en outre exigé.
Les conditions d'expérience déterminées dans les deux cas ci-dessus constituent des conditions générales. En fonction de la durée et du niveau de l'expérience professionnelle de l'auditeur, le jury de délivrance de la licence peut être amené à moduler les caractéristiques du stage (nature et durée), sans toutefois que la durée du stage puisse être inférieure à trois mois. C'est pour cela qu'un examen anticipé de l'expérience professionnelle peut être demandé par l'auditeur. Pour valider l'expérience, un rapport est exigé. Des séminaires constitutifs de l'UA DR03 sont mis en place pour l'aide à la préparation de ce travail. Ils ne nécessitent pas d'inscription préalable. Consulter le site métiers du droit - rubrique diplôme- pour connaître les dates.



Compétences :

- Veiller aux conditions d'application de la législation sociale.
- Rédiger des contrats de travail, gérer leur suivi et de leur modification, appliquer les procédures légales.
- Mettre en place les instances représentatives du personnel
- Assurer les relations avec les organismes sociaux et administratifs.
- Collecter et comprendre les informations nécessaires au droit social : rechercher et vérifier les textes appropriés, mettre en place une veille juridique.
- Informer et conseiller les collègues, clients sur des questions d'ordre juridique
- Analyser et rédiger des notes de commentaires des textes.
- Tenir à jour les documents ou déclarations obligatoires
- Gérer opérationnellement des domaines de la protection sociale (indemnisation, arrêts de travail, calcul de la retraite).
- Maîtriser des niveaux de couverture sociale (sécurité sociale, protection complémentaire, troisième étage de retraite et prévoyance)
- Rédiger des documents (ordre du jour à des réunions d'instances, convocations, notification d'une décision) et des procédures..
- Préparer les élections professionnelles et de séances de travail (négociation dans l'entreprise).
- Maîtriser l'anglais.


Débouchés et métiers :

  • spécialiste en droit social
  • assistant dans un cabinet d'avocat, un organisme social,
  • responsable d'une petite organisation, dans tous les secteurs professionnels
  • collaborateur dans un organisme professionnel, syndicat de salariés ou d'employeurs



Parcours conseillés en fonction de votre profil et de votre situation

Parcours conseillé sur 2 ans pour les auditeurs ayant accès directement en L3 :

Prérequis  pour les personnes n'ayant aucune formation juridique validée : DRA001 ou DRS003 et FPG001

Première année, premier semestre : DRS101 - DRS104

Première année, deuxième semestre : DRS102 - DRS105

Deuxième année, premier semestre : CCE105 - FPG114 - UA2B12

Deuxième année, deuxième semestre : DRS106 - DRS107 - UADR0D

Parcours L1 - L2 - L3 conseillé sur 6 ans :

Première année, premier semestre : DRA001 - EAR001 - TET014 (sauf si choix de l'UE DNF001) - ANG200  (sauf si choix de l'UE ANG300)

Première année, deuxième semestre : FPG003 - DNF001 (sauf si choix de l'UE TET014) - ANG300 (sauf si choix de l'UE ANG200)

Deuxième année, premier semestre : CCE001 - TET003 - TET009

Deuxième année, deuxième semestre : DSY005 - TET003

Troisième année, premier semestre : FPG001 - TET008

Troisième année, deuxième semestre : EAR002 - TET007

Quatrième année, premier semestre : PST003 - 1 UE au choix (cf. liste au choix 12 ects) - FAD101

Quatrième année, deuxième semestre : DRS003 - 1 UE au choix (cf. liste UE au choix 12 ects) - TET006

Cinquième année, premier semestre : DRS101 - DRS104

Cinquième année, deuxième semestre : DRS102 - DRS105

Sixième année, premier semestre : CCE105 - FPG114 - UA2B12

Sixième année, deuxième semestre : DRS106 - DRS107 - UADR0D


Composition du parcours global :

ZUE110 0 ects
Année L1
DRA001 4 ects
Présentation générale du droit
EAR001 6 ects
Economie Générale : microéconomie
Une UE à choisir parmi : 4 ects
TET014 4 ects
Outils informatiques pour les sciences du travail et de la société
DNF001 4 ects
Ouverture au monde du numérique
Une UE à choisir parmi : 6 ects
ANG200 6 ects
Parcours d'apprentissage personnalisé en anglais
ANG300 6 ects
Anglais professionnel
CCE001 4 ects
Outils et démarche de la communication écrite et orale
TET009 6 ects
Bases et outils de gestion de l'entreprise
TET003 8 ects
Méthodes de recherche et traitement de l'information : entretiens et questionnaires professionnels
FPG003 6 ects
Projet personnel et professionnel : auto-orientation pédagogique
DSY005 6 ects
Organisation du travail et des activités
UADR01 10 ects
Expérience professionnelle : 1 an
ZUE120 0 ects
Année L2
DRS003 4 ects
Droit social : bases du droit du travail : aspects individuels et collectifs
EAR002 6 ects
Économie Générale : macroéconomie
FPG001 4 ects
Initiation au management et Gestion des Ressources Humaines
TET007 6 ects
Recherche d'informations: théorie et pratique sur le web
PST003 6 ects
Introduction à la psychologie sociale et des organisations
FAD101 4 ects
La formation des adultes : histoire, cadres et acteurs
TET006 4 ects
Initiation aux questions du travail et de l'emploi
TET008 6 ects
Analyse des situations de travail
1 ou 2 UE à choisir parmi : 12 ects
AST002 6 ects
Champs de la sociologie
CFA010 12 ects
Comptabilité et gestion de l'entreprise
DRA002 6 ects
Initiation aux techniques juridiques fondamentales
UADR02 8 ects
Expérience professionnelle : 1 an
ZUE130 0 ects
Année L3
CCE105 4 ects
Pratiques écrites et orales de la communication professionnelle
DRS101 6 ects
Droit du travail : relations individuelles
DRS102 6 ects
Droit du travail : relations collectives
DRS104 6 ects
Droit de la sécurité sociale
DRS105 6 ects
Prévoyance. Retraites complémentaires et supplémentaires. Assurance chômage.
DRS106 6 ects
Droit social européen et international
DRS107 6 ects
Responsabilité pénale et civile de l'employeur et du salarié
FPG114 6 ects
Outils RH
RL0001 0 ects
Préparation au test d'anglais Bulat - Enseignement facultatif
UA2B12 2 ects
Test d'anglais (Bulat niveau 1)
UADR0D 12 ects
Expérience professionnelle, rapport d'expérience et séminaires de méthodologie

Chaque unité d'enseignement (UE) est affectée d'une valeur en crédits ECTS conformes à la norme européenne de l'enseignement supérieur. Les crédits représentent l'unité de mesure du travail de l'auditeur pour toutes les UE qui composent une formation : cours, TD, TP, stage, mémoire, projet, travail personnel, etc. Les crédits sont acquis dès que l'auditeur obtient une note égale ou supérieure à la moyenne. Ils sont aussi transférables dans un autre établissement d'enseignement supérieur, en France ou dans un pays de l'espace européen.

Affiner les résultats par lieu d'enseignement

Angoulême, Brive, Guéret, La Rochelle, Limoges, Niort, Poitiers, Bordeaux, Pau, Côte Basque

Résultat(s) précis [+]

Unité(s) d'enseignementLieu
d'enseignement
2018
2019
2019
2020
2020
2021
Présentation générale du droit
DRA001
36 hTous centres
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Economie Générale : microéconomie
EAR001
51 hTous centres
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Outils informatiques pour les sciences du travail et de la société
TET014
36 hBordeaux
Formation mixte
1
Côte Basque
Formation mixte
1
Tous centres
Formation mixte
1
Pau
Formation mixte
1
Ouverture au monde du numérique
DNF001
36 hTous centres
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Tous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Parcours d'apprentissage personnalisé en anglais
ANG200
51 hBordeaux
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Côte Basque
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Limoges
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Pau
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Poitiers
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Anglais professionnel
ANG300
51 hAngoulême
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Bordeaux
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Côte Basque
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Limoges
Formation mixte
2
Formation mixte
2
La Rochelle
Formation mixte
2
Niort
Formation mixte
2
Pau
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Poitiers
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Outils et démarche de la communication écrite et orale
CCE001
36 hBordeaux
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Côte Basque
Formation mixte
1
Limoges
Formation mixte
1
Tous centres
Formation à distance
1
Pau
Formation mixte
1
Poitiers
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Bases et outils de gestion de l'entreprise
TET009
51 hBrive
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Bordeaux
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Côte Basque
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Limoges
Formation mixte
1
Formation mixte
1
La Rochelle
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Pau
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Poitiers
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Méthodes de recherche et traitement de l'information : entretiens et questionnaires professionnels
TET003
69 hTous centres
Formation à distance
A
Formation à distance
A
Formation à distance
A
Projet personnel et professionnel : auto-orientation pédagogique
FPG003
51 hBrive
Formation mixte
1
Bordeaux
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Côte Basque
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Limoges
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Tous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Pau
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Organisation du travail et des activités
DSY005
51 hTous centres
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Tous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Expérience professionnelle : 1 an
UADR01
3 hTous centres
Tutorat
A
Tutorat
A
Tutorat
A
Droit social : bases du droit du travail : aspects individuels et collectifs
DRS003
36 hAngoulême
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Brive
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Bordeaux
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Côte Basque
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Limoges
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Tous centres
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Niort
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Pau
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Économie Générale : macroéconomie
EAR002
51 hTous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Initiation au management et Gestion des Ressources Humaines
FPG001
36 hBrive
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Bordeaux
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Côte Basque
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Limoges
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Tous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Niort
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Pau
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Poitiers
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Recherche d'informations: théorie et pratique sur le web
TET007
51 hAngoulême
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Bordeaux
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Côte Basque
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Limoges
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Pau
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Poitiers
Formation mixte
2
Introduction à la psychologie sociale et des organisations
PST003
51 hBordeaux
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Côte Basque
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Limoges
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Tous centres
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Pau
Formation mixte
2
La formation des adultes : histoire, cadres et acteurs
FAD101
36 hTous centres
Formation à distance
2
Initiation aux questions du travail et de l'emploi
TET006
36 hTous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Analyse des situations de travail
TET008
51 hTous centres
Formation à distance
A
Tous centres
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Champs de la sociologie
AST002
51 hBordeaux
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Côte Basque
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Limoges
Formation mixte
2
Tous centres
Formation à distance
1
Tous centres
Formation à distance
2
Pau
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Comptabilité et gestion de l'entreprise
CFA010
102 hAngoulême
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Brive
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Bordeaux
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Côte Basque
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Limoges
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Tous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Pau
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Poitiers
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Initiation aux techniques juridiques fondamentales
DRA002
51 hTous centres
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Tous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Expérience professionnelle : 1 an
UADR02
3 hTous centres
Tutorat
A
Tutorat
A
Tutorat
A
Pratiques écrites et orales de la communication professionnelle
CCE105
36 hAngoulême
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Brive
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Bordeaux
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Bordeaux
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Côte Basque
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Limoges
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Pau
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Poitiers
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Droit du travail : relations individuelles
DRS101
51 hCôte Basque
Formation en présentiel
1
Formation en présentiel
1
Formation en présentiel
1
Tous centres
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Tous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Droit du travail : relations collectives
DRS102
51 hCôte Basque
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Tous centres
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Tous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Droit de la sécurité sociale
DRS104
51 hTous centres
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Formation à distance
1
Tous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Prévoyance. Retraites complémentaires et supplémentaires. Assurance chômage.
DRS105
51 hTous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Droit social européen et international
DRS106
51 hTous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Responsabilité pénale et civile de l'employeur et du salarié
DRS107
51 hTous centres
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Formation à distance
2
Outils RH
FPG114
51 hAngoulême
Formation mixte
2
Brive
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Bordeaux
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Bordeaux
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Côte Basque
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Limoges
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Limoges
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
La Rochelle
Formation mixte
2
Tous centres
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Niort
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Pau
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Formation mixte
2
Poitiers
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Formation mixte
1
Préparation au test d'anglais Bulat - Enseignement facultatif
RL0001
6 hBordeaux
Formation en présentiel
1
Formation en présentiel
1
Formation en présentiel
1
Bordeaux
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Côte Basque
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Pau
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Test d'anglais (Bulat niveau 1)
UA2B12
2 hAngoulême
Formation en présentiel
1
Angoulême
Formation en présentiel
2
Brive
Formation en présentiel
1
Formation en présentiel
1
Formation en présentiel
1
Brive
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Bordeaux
Formation en présentiel
1
Formation en présentiel
1
Formation en présentiel
1
Bordeaux
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Côte Basque
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Limoges
Formation en présentiel
1
Formation en présentiel
1
Formation en présentiel
1
Limoges
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Pau
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Formation en présentiel
2
Poitiers
Formation en présentiel
1
Poitiers
Formation en présentiel
2
Expérience professionnelle, rapport d'expérience et séminaires de méthodologie
UADR0D
3 hTous centres
Tutorat
A
Tutorat
A
Tutorat
A

Coût de la formation :

27 155,00 €

Pour évaluer vous-même le coût de la formation, adaptée à votre situation et à votre statut, Cliquer ici

Type de financement possible :

Selon votre statut (salarié, intérimaire, profession libérale, demandeur d’emploi, etc.), vous pouvez bénéficier d’un dispositif pour financer votre projet. Pour en savoir plus, Cliquer ici

Cnam Nouvelle-Aquitaine
16 cours de la Marne Bordeaux Nouvelle-Aquitaine 33800